Monique Novat


De: Monique NOVAT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
des cadres
JORFTEXT000047716398(source JORF)
radiation
23 Juin 202323/06/2023
De: Monique NOVAT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2023-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000047716398(source JORF)
admission
23 Juin 202323/06/2023
De: Monique NOVAT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
présidente du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
Groupe:
Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
president
JORFTEXT000046382707(source JORF)
nomination
08 Octobre 202208/10/2022
De: Monique NOVAT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentante du ministre chargé des transports
Groupe:
Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
conseil_administration
JORFTEXT000045930887(source JORF)
renouvellement
18 Juin 202218/06/2022
De: Monique Novat
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, présidente
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne-Franche-Comté
1°
membres permanents du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000042231421(source JORF)
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Monique NOVAT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
présidente du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
Groupe:
Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
president
JORFTEXT000039256756(source JORF)
nomination
23 Octobre 201923/10/2019
De: Monique Novat
Objet:
présidente du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin par intérim
Groupe:
Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000038475707(source JORF)
nomination
16 Mai 201916/05/2019
De: Monique Novat
coordonnatrice de la mission d'inspection générale territoriale de Lyon
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé des transports
Remplace:M. Cédric Grail
Groupe:
Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
conseil_administration
JORFTEXT000038475705(source JORF)
nomination
16 Mai 201916/05/2019
De: NOVAT Monique
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2019-03-01"
TREK1835987A(source BODD)
promotion
09 Février 201909/02/2019
De: NOVAT Monique
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2019
TREK1833350A(source BODD)
promotion
07 Février 201907/02/2019
De: Monique NOVAT
coordonnatrice de la mission d'inspection générale territoriale de Lyon
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne
représentant de l'Etat
au titre des transports
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
conseil_administration
JORFTEXT000036876450(source JORF)
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Monique Novat
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, coordonnatrice de la MIGT de Lyon, présidente
Objet:
membres de la mission régionale d'autorité environnementale du conseil général de l'environnement et du développement durable (MRAe) de la région Bourgogne - Franche-Comté
1°
membre permanent du CGEDD
Groupe:
Mission régionale d'autorité environnementale de Bourgogne - Franche-Comté
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
date_debut="2018-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036251118(source JORF)
nomination
23 Décembre 201723/12/2017
De: Monique NOVAT
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
coordonnatrice de la mission d'inspection générale territoriale de Lyon
Remplace:M. Philippe DHENEIN
Groupe:
Mission d'inspection générale territoriale de Lyon
date_debut="2018-01-01"
TREV1725317A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201725/10/2017
De: Novat, née Besacier (Monique)
directrice territoriale d'un établissement public de gestion de voies navigables ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Officier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: NOVAT (Monique)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2015-07-01"
JORFTEXT000030540512(source JORF)
promotion
02 Mai 201502/05/2015
De: NOVAT (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000030439935(source JORF)
nomination
04 Avril 201504/04/2015
De: NOVAT Monique
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2015
DEVK1428970A(source BODD)
promotion
25 Décembre 201425/12/2014
De: NOVAT (Monique)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service de la navigation Rhône-Saône
Groupe:
Service de la navigation Rhône-Saône
date_debut="2012-03-07"
JORFTEXT000025344695(source JORF)
nomination
09 Février 201209/02/2012
De: NOVAT (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000023269569(source JORF)
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Monique NOVAT
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeurs départementaux interministériels
ARDÈCHE (07)
Direction départementale des territoires
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000021575271(source JORF)
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Monique Novat
déléguée locale de Voies navigables de France, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVL0907227S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Monique Novat
déléguée locale, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVL0907227S(source BODD)
délégation de signature
25 Avril 200925/04/2009
De: Novat, née Besacier (Monique)
directrice départementale de l'équipement ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020506686(source JORF)
nomination
12 Avril 200912/04/2009
De: Monique Novat
déléguée locale de Voies navigables de France, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827381S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Novat (Monique)
déléguée locale de Voies navigables de France, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
DEVT0827295S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Monique Novat
directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
Centre d'éducation populaire et de sport de Mâcon
conseil_administration
JORFTEXT000018093868(source JORF)
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Novat (Monique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Issues des employeurs des ingénieurs de l'école
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000017575927(source JORF)
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Novat (Monique)
déléguée locale de Voies navigables de France, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790782S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Novat (Monique)
déléguée locale de Voies navigables de France, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0790769S(source BODD)
délégation de signature
10 Juin 200710/06/2007
De: Novat (Monique)
déléguée locale de Voies navigables de France, directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Objet:
dans les limites de sa circonscription et au nom de
autorite_delegation="" sexe="
EQUT0612373S(source BODD)
délégation de signature
25 Décembre 200625/12/2006
De: Monique Novat
ingénieure en chef des ponts et chaussées
Objet:
directrice départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de Saône-et-Loire
date_debut="2006-12-01"
JORFTEXT000000615353(source JORF)
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Novat (Monique)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
JORFTEXT000000589754(source JORF)
promotion
19 Juin 200119/06/2001
De: Novat (Monique)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1996-07-01"
JORFTEXT000000379334(source JORF)
nomination
18 Septembre 199618/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.